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Déclarations Fiscales LLC
EIN / ITIN
Avant de partir à l'étranger et de se lancer dans une expatriation dans un pays, il est très important de recourir aux services d'un professionnel tel qu'un fiscaliste, afin d'une part de sécuriser votre projet, et d'autre part, mieux comprendre les règles qui seront applicables à votre situation.
Ces règles concernent les règles de résidence (temporaire, puis permanente), les règles de résidence fiscale, l’acquisition éventuelle de la nationalité, etc. Dans votre projet d’expatriation, le fait de travailler sur place est un point important, en plus d’avoir une imposition réduite (voire à 0 selon les pays).
Dans le cadre d’une expatriation, la LLC américaine est une excellente option pour pratiquer une activité économique (e-commerçant, consultant, dropshipping, formateur, etc.) à des coûts faibles.
Prudence à certaines entités offshores proposées telle qu'une Ltd, ou autre. En effet, en cas d'absence d'établissement stable dans le pays d'incorporation, vous risquez sévèrement une requalification de la part de l'administration.
Un impôt sur les sociétés se définit comme un impôt prélevé sur le bénéfice net d’une société qui est imposé au niveau de l’entité dans un pays.
D’ailleurs, la LLC américaine est qualifiée de société de personnes dite « semi-transparente » fiscalement. Cela signifie que ce sont les associés (personnes physiques ou morales) qui sont personnellement redevables de l'imposition. En cas de résidence fiscale avantageuse, les bénéfices seront imposés dans votre pays de résidence personnel.
Prudence néanmoins à la notion d'ETBUS / non ETBUS. Lors de vos déclarations fiscales avec les spécialistes Expert LLC USA, n'hésitez pas à questionner nos spécialistes sur la question de savoir si votre situation peut être qualifiée d'ETBUS ou de non ETBUS par l'administration fiscale américaine. La qualification d'ETBUS vous assujettira à l'IS américain.
Pour être désigné comme ETBUS, votre entreprise doit disposer d’un « dependant agent » aux États-Unis. C’est une personne qui a pour rôle de réaliser des tâches prépondérantes pour la poursuite de l’activité, autres que des tâches administratives. Ainsi, le dependant agent prendra part à la politique de management de l’activité ou encore à la définition de la stratégie commerciale.
En raison de l’admission de charges déductibles, la LLC est en mesure d’admettre de multiples possibilités de déduction fiscale.
Vous pourrez réduire votre bénéfice imposable en essayant de maximiser vos frais professionnels déductibles. De plus, vous pouvez bénéficier d’un avantage personnel d’une dépense professionnelle. Il est néanmoins nécessaire de comprendre quand une dépense est (ou n’est pas) déductible, pour bénéficier des déductions professionnelles qui vous sont proposées et échapper aux désagréments avec l’IRS.
Pour un projet d’expatriation, la LLC américaine s’avère une excellente forme juridique en raison de ses avantages opérationnels.
Au sein d’une LLC, vous disposez d’une souplesse de fonctionnement. En effet, les bénéfices de LLC peuvent être distribués lorsque les associés le souhaitent et à tout moment. De plus, la législation américaine autorise une facilité de trésorerie et cela permet aux associés de distribuer des bénéfices quand ils le souhaitent.
Par ailleurs, vous n’êtes pas tenu de faire appel à un comptable car aucune obligation vous incombe en ce qui concerne la comptabilité. En la matière, la LLC vous permet de faire des économies.
Un autre avantage que l’entité américaine offre aux associés est leur responsabilité personnelle limitée dans la mesure où celle-ci ne sera pas engagée. Les associés sont anonymes, ainsi toutes les informations personnelles sont confidentielles et ne sont présentes dans aucun registre.
Une LLC peut être créee seul ou être constituée de plusieurs associés. Enfin, les membres sont en mesure de définir eux-mêmes leurs comptes courants d’associés sans aucune contrainte car il n’y pas de capital minimum pour créer une LLC.
La LLC US est une forme juridique profitable pour faire du business. Lors de la création de votre entité, vous devez être vigilant quant aux erreurs classiques qui peuvent survenir. En effet, en cas d’absence de conformité, vous pourrez être sanctionné et la gestion de votre LLC se trouvera impacté. Par ailleurs, des frais de maintenance sont à prévoir chaque année pour conserver sa structure et s’élèvent à 250$ environ.
Afin de structurer votre patrimoine financier et/ou immobilier en cas d'expatriation, le recours à nos formalistes peut être indispensable. En effet, nos partenaires bancaires (JP-Morgan Chase et Bank of America) peuvent vous aider à structurer le patrimoine financier que vous détenez grâce à des solutions d'investissement.
A noter que la création d'un trust peut être une idée parfaite pour structurer juridiquement votre patrimoine actuel et à venir.
Des possibilités d'effet de levier sont par ailleurs possibles grâce une structuration réfléchie.
L'équipe Expert LLC USA propose de vous accompagner dans votre projet d’expatriation et de structuration juridique de votre expatriation. N'hésitez pas à prendre un RDV (gratuit) avec un de nos spécialistes.
